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Douanes et financement des opérations internationales

Code UE : LTR122-PAR

  • Cours
  • 4 crédits
  • Volume horaire de référence
    (+ ou - 10%) : 40 heures

Responsable(s)

Antoine FREMONT

Public, conditions d’accès et prérequis

- Titulaire du diplôme Assistant de gestion du Cnam, diplôme Bac +2 ou autre diplôme homologué au niveau 5 ou reconnu équivalent dans les domaines du transport, de l'économie, de la gestion, du droit, du commerce.
- Niveau de formation Bac +2 dans les mêmes domaines.
 

L'avis des auditeurs

Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement :

Présence et réussite aux examens

Pour l'année universitaire 2022-2023 :

  • Nombre d'inscrits : 99
  • Taux de présence à l'évaluation : 24%
  • Taux de réussite parmi les présents : 100%

Objectifs pédagogiques

Ce cours vise à fournir aux apprenants une compréhension approfondie des processus douaniers et des financements associés dans un contexte international. Les objectifs incluent :
- Connaître les missions et l'organisation de la Douane.
- Comprendre le fonctionnement d'un dédouanement et les règles de base du droit douanier.
- Savoir employer une terminologie professionnelle relative à la douane.
- Se familiariser avec la gestion des documents douaniers et accomplir les formalités douanières à l'import et à l'export.
- Prendre conscience des relations entre les pouvoirs publics et les opérateurs privés

Mots-clés

Le module est évalué sur le mode du contrôle continu. Il comporte plusieurs séquences, chacune
couvrant un aspect clé des opérations douanières et des financements internationaux.
o Séquence 1 : Contexte du commerce international (guerre commerciale, Brexit, etc.)
o Séquence 2 : Missions et organisation de la Douane
o Séquence 3 : Formalités préliminaires du dédouanement
o Séquence 4 : Régimes douaniers spécifiques (mise en libre pratique, exportation, etc.)
o Séquence 5 : Sécurité et sûreté douanière (OEA, ICS, etc.)
o Séquence 6 : Gestion des documents douaniers et liquidation douanière
o Séquence 7 : Financement des opérations internationales
o Séquence 8 : Analyse des risques douaniers

Le module est évalué sur le mode du contrôle continu.
Chaque séance donne lieu à un QCM ou une étude de cas.

    Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

    Contact

    EPN11 - Licence transport
    2 rue Conté
    75003 Paris
    licences.transport@lecnam.net
    Voir le site

    Centre(s) d'enseignement proposant cette formation

    • Paris
      • 2025-2026 1er semestre : Formation à distance planifiée soir ou samedi
      Comment est organisée cette formation ?
      2025-2026 1er semestre : Formation à distance planifiée soir ou samedi

      Dates importantes

      • Période des séances du 15/09/2025 au 17/01/2026
      • Période d'inscription : du 02/06/2025 à 10:00 au 17/10/2025 à 18:00
      • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
      • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

      Précision sur la modalité pédagogique

      • Une formation à distance planifiée est une formation dispensée 100% à distance avec des regroupements 100% en ligne planifiés.
      • Regroupements physiques facultatifs : Aucun

      Organisation du déploiement de l'unité

      • Délai maximum de réponse à une solicitation : sous 96 heures (Jours ouvrés)

      Modes d'animation de la formation

      • Organisation d'une séance de démarrage
      • Evaluation de la satisfaction
      • Hot line technique

      Ressources mises à disposition sur l'Espace Numérique de Formation

      • Documents de cours