Droit du travail approfondi
Code UE : DRS205-PAR
- Cours
- 4 crédits
- Volume horaire de référence
(+ ou - 10%) : 40 heures
Responsable(s)
Anne LE NOUVEL
Laurent LOYER
Objectifs pédagogiques
UE intégrée dans le master Droit, économie, gestion mention Droit de l'entreprise parcours juriste d'entreprise.
Appréhender et approfondir les règles et les pratiques sur les contrats de travail et les relations collectives. Comprendre et analyser les logiques juridiques sur les relations individuelles et collectives du travail et les évolutions en cours. Maîtriser et analyser la jurisprudence sur les questions plus spécifiquement liées aux contrats de travail et au nouveau comité social et économique (CSE).
Appréhender et approfondir les règles et les pratiques sur les contrats de travail et les relations collectives. Comprendre et analyser les logiques juridiques sur les relations individuelles et collectives du travail et les évolutions en cours. Maîtriser et analyser la jurisprudence sur les questions plus spécifiquement liées aux contrats de travail et au nouveau comité social et économique (CSE).
Compétences visées
Maîtrise des concepts juridiques et des pratiques en matière de relations individuelles et collectives du travail. Analyse de la jurisprudence
Mots-clés
Contenu
1ère partie : Relations individuelles du travail : droit des contrats de travail approfondi.
- la formation du contrat
- les clauses particulières du contrat
- le contrat à durée déterminée et contrat de travail temporaire
- le contrat de travail à temps partiel
- les autres contrats
- la modification du contrat de travail
- la fin du contrat
2ème partie : Relations collectives du travail : le nouveau cadre de la représentation du personnel : le CSE.
- la formation du contrat
- les clauses particulières du contrat
- le contrat à durée déterminée et contrat de travail temporaire
- le contrat de travail à temps partiel
- les autres contrats
- la modification du contrat de travail
- la fin du contrat
2ème partie : Relations collectives du travail : le nouveau cadre de la représentation du personnel : le CSE.
Modalité d'évaluation
- Contrôle continu
- Examen final
Bibliographie
- Jean-Emmanuel Ray : Droit du travail, droit vivant 2019, Wolters Kluwers
- Michel Miné : Le grand Livre du droit du travail en pratique, Eyrolles 2018
- Editions Francis Lefebvre : Revue de jurisprudence sociale (RJS)
- Dalloz : Revue Droit social
Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants
Chargement du résultat...
Contact
Centre(s) d'enseignement proposant cette formation
-
Paris
- 2026-2027 2nd semestre : Formation ouverte et à distance (FOAD)
- 2027-2028 2nd semestre : Formation ouverte et à distance (FOAD)
Comment est organisée cette formation ?2026-2027 2nd semestre : Formation ouverte et à distance
Dates importantes
- Période des séances du 01/02/2027 au 05/06/2027
- Période d'inscription : du 01/06/2026 à 10:00 au 05/03/2027 à 17:30
- Période de 1ère session d'examen : 06/2027
- Période de 2ème session d'examen : 09/2027
Précision sur la modalité pédagogique
- Une formation ouverte et à distance (FOAD) est une formation dispensée 100% à distance, qui peut être suivie librement, à son rythme.
- Regroupements physiques facultatifs : Aucun
Organisation du déploiement de l'unité
- Délai maximum de réponse à une solicitation : sous 96 heures (Jours ouvrés)
Modes d'animation de la formation
- Organisation d'une séance de démarrage
- Evaluation de la satisfaction
- Hot line technique
Code UE : DRS205-PAR
- Cours
- 4 crédits
- Volume horaire de référence
(+ ou - 10%) : 40 heures
Responsable(s)
Anne LE NOUVEL
Laurent LOYER