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Droit du travail : relations individuelles

Code UE : DRS101

  • Cours
  • 6 crédits

Responsable(s)

Michel MINE

Public et conditions d'accès

Connaissances de base en droit conseillées (prérequis souhaitables DRS003 ou DRA001).

Objectifs pédagogiques

Acquérir les connaissances fondamentales en Droit du travail concernant les relations individuelles du travail (relation salarié-employeur). Être en capacité d'identifier les solutions juridiques à des situations concrètes rencontrées dans les entreprises.

Compétences visées

Il s'agit dans le domaine du droit des relations individuelles du travail appliqué à la pratique dans les entreprises de développer des compétences, en matière de raisonnement juridique, permettant de solutionner des situations réelles.

Mots-clés

Contenu

Droit du travail : objet, champ d'application, nature, fonctions, historique. 
Sources du droit du travail (droit international, droit de l'Union européenne, droit constitutionnel, législation, conventions et accords collectifs, contrat de travail - textes et jurisprudence). 
Organisation juridictionnelle (cours et tribunaux, notamment Conseils de Prud'hommes) - Organisation administrative - Administration du travail (inspection du travail, Direccte, ministère du travail/organismes consultatifs et autorités indépendantes).
Libertés et droits de la personne au travail : liberté dans le travail, du travail, d'expression, etc., droit de mener une vie familiale normale, droit à la santé, etc., égalité de traitement et non discrimination.
Pouvoir de l'employeur : de direction/d'organisation, de contrôle et de sanction, d'évaluation du travail, etc. 

1) Formation du contrat de travail
Recrutement : liberté et limites, procédure de recrutement - période d'essai, etc. 
Contrat de travail : définition, critère, contenu, obligations, clauses contractuelles, contentieux de la requalification - indépendant/salarié               
Contrats de travail atypiques : à durée déterminée, à temps partiel, etc. Prêts de main d'oeuvre (à but lucratif - travail temporaire, portage salarial, etc.; à but non-lucratif)

2) Mise en oeuvre du contrat de travail
Rémunération : salaire et accessoires - primes et indemnités; Smic, RMM; salaire conventionnel (minima de branche,...) et salaire contractuel; égalité de traitement et non-discrimination; paiement et protection de la rémunération 
Temps de travail : mesure (définitions), durée et aménagements. Repos hebdomadaire/repos dominical. Jours fériés. Congés annuels payés et autres congés. Le régime exceptionnel lié à la pandémie.
Santé et sécurité au travail : obligation légale de sécurité de l'employeur. Principes de prévention et évaluation des risques. Règles d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (risques organisationnels/psychosociaux, etc.). Devoir d'alerte/droit de retrait du salarié. Formation à la sécurité. Services de santé du travail.
Suspension du contrat : maladie, accident du travail/maladie professionnelle; maternité
Modification du contrat de travail et modification des conditions de travail : pouvoir de l'employeur-droits du salarié; qualification/fonctions, rémunération, temps de travail, lieu de travail, etc.
Droit disciplinaire : règlement intérieur (contenu, procédure et recours, application); procédure disciplinaire et droits de la défense (procédure, sanctions, recours)

3) Rupture du contrat de travail
Licenciement : justification-cause réelle et sérieuse, motif personnel/motif économique/autre, procédures, indemnités de rupture, recours et réparations
Autres modes de rupture du contrat : démission, prise d'acte, résiliation judiciaire, départ à la retraite; ruptures conventionnelles - individuelle/collective; mise à la retraite, force majeure
Délivrance de documents : certificat de travail, attestation Pôle emploi. 
Clauses contractuelles : non-concurrence, dédit-formation, garantie d'emploi.  

Modalité d'évaluation

Examen final (examen terminal écrit obligatoire) de 2h30 (deux heures trente), sans document, comprenant : 
- un ou plusieurs cas pratiques juridiques, 
et
- plusieurs questions de cours (pas de commentaire d'arrêt, ni de QCM). 
Contrôle continu - 2 partiels facultatifs en études dirigées (la moyenne des 2 notes est prise en compte si elle est plus favorable que la note de l'examen final).

Bibliographie

  • Michel Miné : Droit du travail en pratique, 30ème édition, Éditions Eyrolles (collection Le grand livre)

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

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Intitulé de la formation
Type
Modalité(s)
Lieu(x)
Intitulé de la formation Ingénieur BTP (HTT)
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) La Réunion
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur BTP (HTT)
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Guyane, La Réunion, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur Structure
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Guyane, Liban, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur Géotechnique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur aménagement et environnement
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Architecte en cybersécurité
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Architecte en cybersécurité
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Architecte en cybersécurité
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) CFA Ile-de-France, Occitanie
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Matériaux Parcours Matériaux métalliques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Matériaux Parcours Matériaux polymères
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur spécialité Génie nucléaire Parcours Technologie des réacteurs nucléaires et cycle du combustible
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur informatique - systèmes d'information et business intelligence
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Ile-de-France (sans Paris), Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur informatique - systèmes d'information et business intelligence
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Normandie
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur informatique - systèmes d'information et business intelligence
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Licence Gestion des organisations
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Normandie, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des organisations
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Architecte infrastructure Réseaux et Systèmes
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) La Réunion, Normandie
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Architecte infrastructure Réseaux et Systèmes
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, La Réunion, Liban, Nouvelle-Aquitaine, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Architecte infrastructure Réseaux et Systèmes
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Génie électrique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Centre - Val de Loire, Liban, Occitanie, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme Universitaire de Technologies Informatique
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme Universitaire de Technologies Génie mécanique et productique
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme Universitaire de Technologies Génie électrique et informatique industrielle
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Liban
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme Universitaire de Technologies Mesures physiques
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme Universitaire de Technologies Génie industriel et maintenance
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme d'établissement Responsable opérationnel en télécommunications et réseaux
Type Diplôme d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Liban, Paris
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Systèmes électroniques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Ile-de-France (sans Paris), Liban, Occitanie, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Structure
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Centre - Val de Loire, Ile-de-France (sans Paris), Liban, Occitanie, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Structure
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Conception intégrée - Produit process
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Centre - Val de Loire, Liban, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Conception intégrée - Produit process
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation certificat "Fondamentaux de la paie"
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) Package
Lieu(x) Hauts-de-France
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation certificat "Fondamentaux de la paie"
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Nouvelle-Aquitaine, Paris
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Agroalimentaire
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Bio-informatique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Gestion des risques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Gestion des risques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Devenir Ingénieur en Instrumentation-Mesure et Qualité
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Acoustique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Télécommunications et réseaux (TR)
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Liban, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Responsable opérationnel en électronique
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Ile-de-France (sans Paris), Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Automatique et robotique Parcours Automatique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Nouvelle-Aquitaine, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Génie biologique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique modélisation optimisation
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Paris, Pays de la Loire
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique modélisation optimisation
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Chimie Parcours Analyse chimique et bio analyse
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Responsable opérationnel en automatismes
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Nouvelle-Aquitaine, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur en informatique. Architecture et intégration des systèmes et des logiciels
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Occitanie
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur en informatique. Architecture et intégration des systèmes et des logiciels
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur en informatique. Architecture et intégration des systèmes et des logiciels
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Liban, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Cybersécurité
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Cybersécurité
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Certificat de compétence Conseil en droit social appliqué à l'entreprise
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Guadeloupe, Hauts-de-France, Ile-de-France (sans Paris), Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Centre - Val de Loire, Guadeloupe, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Normandie, Occitanie, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est, Hauts-de-France
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Chef de projet maîtrise d’œuvre informatique
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) Package
Lieu(x) Bourgogne - Franche-Comté, Grand-Est, Hauts-de-France
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Chef de projet maîtrise d’œuvre informatique
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Bourgogne - Franche-Comté, Grand-Est, Hauts-de-France, Normandie, Occitanie
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Chef de projet maîtrise d’œuvre informatique
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Liban, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Chimie Parcours Chimie moléculaire et Formulation Appliquées aux Industries Chimiques, Pharmaceutiques et Cosmétiques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Énergétique Parcours Energétique du bâtiment
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Licence Comptabilité, contrôle, audit
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) CFA Ile-de-France, Hauts-de-France, Normandie, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Comptabilité, contrôle, audit
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Ile-de-France (sans Paris), Liban, Nouvelle-Aquitaine, Paris, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Comptabilité, contrôle, audit
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Automatique et robotique Parcours Mécatronique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Centre - Val de Loire, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Certificat de compétence Chargé.e de développement RH
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Guadeloupe, Ile-de-France (sans Paris), Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Certificat de compétence Chargé.e de développement RH
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est, Hauts-de-France
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Certificat de compétence Gestionnaire de Paye
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Ile-de-France (sans Paris), Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Génie des procédés Parcours Procédés chimiques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Liban, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Génie des procédés Parcours Procédés pharmaceutiques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur en Radioprotection
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Énergétique Parcours Energie et environnement dans l'industrie et les transports
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Liban, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Énergétique Parcours Energie et environnement dans l'industrie et les transports
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur aéronautique-aérodynamique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Occitanie, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique, réseaux, systèmes et multimédia
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) La Réunion
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique, réseaux, systèmes et multimédia
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique, réseaux, systèmes et multimédia
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Guyane, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Liban, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Licence Droit appliqué à l'entreprise (Licence DAE)
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Guadeloupe, Ile-de-France (sans Paris), Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Type Modalité(s) Lieu(x)

Contact

EPN14 Droit
2 rue Conté 37.3.38
75003 Paris
Tel :01 58 80 87 93
Wane Coumba
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Stage entreprises

UE

    • Paris
      • Centre Cnam Paris
        • 2020-2021 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
    • Paris
      • Cnam Entreprises Paris
        • Année 2020 / 2021 : Présentiel jour
    • Ile-de-France (sans Paris)
      • Ile-de-France (sans Paris)
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Evry
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Créteil
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Saint-Denis
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Boulogne
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum

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        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Versailles
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

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        • Chat
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        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Mantes-la-Jolie
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

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        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Noisy-le-Grand
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

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        • Examen sur table
        :
      • Goussainville
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

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        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Cergy-Pontoise
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

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        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
    • Bretagne
      • Bretagne
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 19/10/2020
        • Date limite d'inscription : 14/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 23/01/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 10/04/2021

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
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        • Espace de travail collaboratif
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités
        • Bibliographie et webographie

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
    • Grand Est
      • Grand Est
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 13/10/2020
        • Date limite d'inscription : 29/08/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 08/02/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 30/08/2021

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 16/02/2021
        • Date limite d'inscription : 29/08/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 07/06/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 30/08/2021

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités
        • Bibliographie et webographie

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
    • Hauts de France
      • Lille
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 27/02/2021
        • Date limite d'inscription : 15/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 19/06/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 11/09/2021

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle
        • Espace de travail collaboratif
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités
        • Bibliographie et webographie

        Modalités de validation

        • Contrôle continu
        • Examen sur table
        • 1 devoir à rendre
        • 1 projet individuel
        :
      • Amiens
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 27/02/2021
        • Date limite d'inscription : 15/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 19/06/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 11/09/2021

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle
        • Espace de travail collaboratif
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités
        • Bibliographie et webographie

        Modalités de validation

        • Contrôle continu
        • Examen sur table
        • 1 devoir à rendre
        • 1 projet individuel
        :
    • La Réunion
      • Le Port
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 14/09/2020
        • Date limite d'inscription : 31/10/2020
        • Regroupements facultatifs : 5 pour une totalité de 8H heures
        • Date de 1ère session d'examen : 22/02/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 16/08/2021

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle
        • Espace de travail collaboratif
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités
        • Bibliographie et webographie

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
    • Languedoc-Roussillon
      • Languedoc-Roussillon
        • 2020-2021 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
        • Année 2020 / 2021 : Présentiel soir ou samedi
    • Midi-Pyrénées
      • Midi-Pyrénées
        • 2020-2021 1er semestre : FOAD 100%
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 06/10/2020
        • Date limite d'inscription : 13/11/2020
        • Regroupements facultatifs : 5 pour une totalité de 15 heures
        • Date de 1ère session d'examen : 09/02/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 13/04/2021

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Forum
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités
        • Bibliographie et webographie

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
    • Normandie
      • Normandie
        • 2020-2021 2nd semestre : FOAD 100%
        • Année 2020 / 2021 : Présentiel soir ou samedi
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 22/02/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
    • Nouvelle Aquitaine
    • Pays de la Loire
      • Pays de la Loire
        • 2020-2021 1er semestre : FOAD 100%
        • 2020-2021 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 10/10/2020
        • Date limite d'inscription : 14/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 06/02/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 27/03/2021

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités

        Modalités de validation

          :
      • Provence -Alpes- Côte d'Azur
        • Provence -Alpes- Côte d'Azur
          Comment est organisée cette formation ?

          Organisation de la modalité FOAD 100%

          Planning

          1er semestre

          • Date de démarrage : 16/10/2020
          • Date limite d'inscription : 18/12/2020
          • Regroupements facultatifs : aucun
          • Date de 1ère session d'examen : 15/02/2021
          • Date de 2ème session d'examen : 12/04/2021

          Accompagnement

          • Plateforme Moodle
          • Chat
          • Forum
          • Messagerie intégrée à la plateforme
          • Classe virtuelle
          • Espace de travail collaboratif
          • Accompagnement téléphonique
          • Séance de démarrage

          Ressources mises à disposition de l'auditeur

          • Documents de cours
          • Enregistrement de cours
          • Documents d'exercices, études de cas activités
          • Bibliographie et webographie

          Modalités de validation

          • Examen sur table
          :